Dons majeurs et planifiés

Les donateurs de tous âges et de tous niveaux de revenus peuvent planifier un don.

Don majeur

Un don majeur, témoignage de votre extrême générosité, peut s’opérer de diverses manières ; soit par un montant forfaitaire significatif remis à La Société Alzheimer de Québec, en espèces ou en titres, par des versements mensuels, ou par une promesse de dons pluriannuels.

Essentiels à la progression de notre offre de services, les dons majeurs offrent aux donateurs des avantages fiscaux non négligeables, mais surtout, ils amènent la satisfaction à ceux qui donnent d’être des agents d’action et de transformation en nos milieux et pour notre collectivité.

Don en nature (titres, actions accréditives, biens ou immeubles)

Un don en nature peut s’effectuer sous différents aspects, sans avoir à puiser au sein de ses liquidités. En particulier, grâce au don en titres. En effet, faire don de valeurs mobilières, par exemple, via des actions, des obligations ou des fonds communs d’investissement étant transférés à La Société Alzheimer de Québec, peut constituer une stratégie fiscale intéressante et doublement profitable, puisque vous serez exonéré d’impôt sur le gain en capital potentiellement réalisé dans la plupart des cas, en plus des crédits ou déductions d’impôt qui vous seront accordés selon la juste valeur marchande de votre don (valeurs des titres) au moment du transfert. Le coût net de votre don peut ainsi grandement diminuer, et il ne s’agit que de remplir un formulaire pour le réaliser.

Pour les corporations et sociétés de gestion, d’autres avantages efficients s’ajoutent au niveau des comptes fiscaux de l’entreprise; n’hésitez pas à vous informer.

Don d’assurance vie

Vous songez à annuler une police d’assurance vie dont vous n’avez plus besoin? Considérez que vous pourriez plutôt en faire don au bénéfice d’une cause vitale, tout en profitant d’avantages fiscaux fort intéressants!

De fait, le don par assurance vie permet d’effectuer un don majeur de son vivant, sans avoir à débourser une somme importante ou à pénaliser ses héritiers.

Il existe quatre façons de donner par le moyen d’une assurance vie :

• Cession d’une police existante libérée (payée), dont La Société Alzheimer de Québec devient titulaire et bénéficiaire. Un reçu de charité sera émis à la juste valeur marchande de la police;
• Cession d’une police existante n’étant pas libérée, dont La Société Alzheimer de Québec devient titulaire et bénéficiaire. Un reçu de charité sera émis pour la juste valeur marchande de la police, en plus d’un reçu annuel pour les primes payées;
• Désigner La Société Alzheimer de Québec bénéficiaire du capital-décès d’une police existante. Un reçu sera émis à la succession le moment venu pour l’équivalent du capital-décès qui aura été versé;
• Souscription à une nouvelle police dont La Société Alzheimer de Québec sera titulaire et bénéficiaire. Un reçu de charité sera alors émis en fonction des primes payées.

Le don par assurance vie est une judicieuse façon de donner un montant significatif à moindre coût, grâce aux crédits d’impôt qui en résultent.

Don testamentaire

Simple et accessible, ce noble geste philanthropique n’affecte pas le niveau de vie, il permet de diminuer substantiellement, voire à annuler dans certains cas la facture fiscale éventuelle de votre succession, d’autant lorsque vous cumulez d’importants soldes au sein de vos comptes enregistrés (REER, FERR, CRI, FRV) ou que vous possédez de nombreux actifs imposables, en plus de contribuer au partage de vos souhaits et valeurs! Vous devenez un exemple pour les vôtres.

Le don testamentaire peut prendre différentes formes, notamment :

• Legs particulier (un montant précis ou un bien déterminé);
• Legs résiduaire (la totalité ou un pourcentage de ce qui reste après le paiement des dettes et des legs particuliers);
• Legs universel (la totalité des biens, parfois divisée parmi plusieurs bénéficiaires);
• La désignation comme bénéficiaire de certains produits de placements et d’assurances.

Par ailleurs, il appert de savoir qu’un don testamentaire peut simplement s’effectuer par l’ajout d’un codicille au testament (clause testamentaire) ; nul besoin de refaire nécessairement tous ses documents légaux. Votre notaire pourra vous renseigner.

De plus, en offrant une flexibilité à votre liquidateur sur les pouvoirs que vous lui accordez, des titres pourraient éventuellement servir à votre legs, et ainsi, la succession pourra profiter de l’exonération d’impôt sur le gain en capital sans doute réalisé, en plus du reçu fiscal pour don qui lui sera émis.

Grâce aux avantages fiscaux qui lui sont associés, un legs testamentaire n’appauvrit pas la succession. Il permet plutôt d’en augmenter sa valeur, tout en vous permettant de créer un impact positif pour la société et les futures générations.

Don de régimes enregistrés

Une autre façon simple et facile de soutenir notre mission, est de désigner La Société Alzheimer de Québec comme bénéficiaire de votre REER, FERR, CRI ou FRV détenu sous forme de fonds distincts. Ce don futur susceptible d’être appréciable, pourra réduire de façon majeure l'impôt sur le revenu que votre succession devra éventuellement couvrir sur ces actifs.

Parfois, du vivant, le décaissement obligatoire à un certain âge des comptes enregistrés n’est pas toujours requis pour le coût de vie, voire pire, cela peut parfois nuire à certains programmes fiscaux et augmenter nos impôts. Le don de ces surplus peut alors être envisagé si on le souhaite, et grâce aux généreux crédits d’impôt qu’il génère, cela peut parfois favoriser votre situation. Une bonne planification financière pourra vous éclairer.

Don par le biais d'une fiducie résiduaire de bienfaisance

La fiducie résiduaire de bienfaisance permet à un donateur de recevoir un avantage fiscal immédiat pour un don ultérieur, dans le respect de certaines conditions, tout en continuant à profiter de l'usage et des fruits de son bien sa vie durant. Cela, parce que l’acte constitutif d’une telle fiducie prévoit que ses revenus seront distribués au constituant ou à toute autre personne de son choix, et que le capital, pour sa part, sera distribué à la fin de la fiducie ou au décès du conjoint survivant à l’organisme choisi comme bénéficiaire. Ce type de don intéresse généralement les donateurs d’un certain âge, vivant parfois en couple recomposé, et souhaitant continuer à tirer un revenu de leurs actifs ou à utiliser leurs biens, tout en diminuant leurs impôts.

Don de rentes

Les rentes permettent à des donateurs d'âge mûr de concrétiser une importante contribution avec reçu fiscal, tout en conservant un revenu de retraite intéressant ainsi qu’une certaine sécurité, et elles éliminent par surcroit, la nécessité de gestion.

Fonds de dotation

La création d’un fonds de dotation peut se mettre en place facilement et rapidement dans le but de soutenir un organisme ou un secteur d’activité, et d’en assurer sa longévité. Le donateur décide lui-même des modalités du fonds, qu’il peut en outre choisir d’orienter selon ses désirs et ce qui lui tient le plus à cœur. Le capital est généralement investi à perpétuité ou pour une durée déterminée, mais le donateur y conserve un certain pouvoir discrétionnaire.

Comparativement à la création d’une fondation privée, un fonds de dotation minimise les frais et les exigences règlementaires, étant administré par un tiers spécialisé et compétent. Accessible pour aussi peu que 10 000 $ initialement, un tel fonds peut également offrir de belles possibilités de planifications ultérieures et se voit admissible à un reçu fiscal.

Grâce à ses distributions annuelles récurrentes, ce type de don peut aider à assurer la sécurité et la stabilité des revenus de La Société Alzheimer de Québec, et ainsi, à soutenir les services offerts auprès de ses très chers bénéficiaires.

En plus de son rôle social d’importance, un fonds de dotation se voit un excellent moyen pour immortaliser un nom (le sien ou celui d’autrui), honorer un être cher, et témoigner de nos valeurs.

Sachez aussi que plutôt que de créer un fonds de dotation, on peut choisir de cotiser à un tel fonds déjà existant. Cela, toujours dans le but d’axer sur la pérennité de l’organisation.

 Vos dons ont un impact majeur!

Vous avez déjà pris la décision de faire un don majeur ou planifié à La Société Alzheimer de Québec? Nous vous remercions de nous en aviser en nous transmettant une lettre d'intention.